10/04/2008
Parce qu’elles permettent une proximité entre le professionnel et le client, indispensable à une bonne information de ce dernier, et parce qu’elles permettent de mieux appréhender les difficultés pouvant exister sur le terrain, les collectivités apparaissent comme l’échelon le plus approprié pour le développement de l’énergie solaire.
C’est l’idée qui est ressortie de la conférence de presse organisée par Enerplan (association professionnelle de l’énergie solaire), le 2 avril dernier, en présence, notamment, de la Secrétaire générale de l’EREC (Conseil européen des énergies renouvelables), du Chef du département Energies Renouvelables de l’ADEME et du Directeur Environnement de la région Poitou-Charentes. L’investissement des collectivités en faveur de l’énergie solaire s’opère à différents niveaux.
1. Les aides financières locales
De nombreux conseils régionaux ainsi que des conseils généraux et des communes proposent des aides aux particuliers. Ces aides s’ajoutent au crédit d’impôt de 50%, institué par la loi de finance 2005, pour le CESI (chauffe-eau solaire individuel) et le photovoltaïque raccordé au réseau.
Ainsi la région Champagne-Ardenne soutient le marché du solaire thermique par le versement d’une aide d’un montant de 600 euros pour un CESI et de 1200 euros pour un système solaire combiné. Elle est en outre actuellement en train de préparer un plan climat qui est attendu pour le second semestre.
En région PACA, pour un CESI, le montant de l’aide régionale s’élève à 700 euros. Le Conseil général des Alpes-de-Haute-Provence et la commune d’Orange soutiennent également les particuliers par le versement d’une aide de 350 €.
Concernant la région Nord-Pas de Calais, depuis début 2008, c’est le Conseil régional qui gère les dossiers et les aides sur le solaire et non plus l’ADEME. La région a ainsi créé un « chèque solaire » pour les particuliers propriétaires de leur résidence principale ou secondaire.
Les régions, au côté de l’ADEME, soutiennent également les professionnels pour les opérations d’eau chaude solaire collective.
2. Le soutien des régions aux appellations qualité Qualisol et QualiPV
L’appellation Qualisol concerne les CESI et les systèmes solaires combinés pour le Club Qualisol Combi. Cette appellation a été créée en 1999, dans le cadre du plan soleil institué par l’ADEME et les régions. L’appellation QualiPV a quant à elle été mise en place fin 2007 et concerne l’installation de générateurs photovoltaïques raccordés au réseau.
De plus en plus les régions soumettent le versement de l’aide à la condition que le particulier fasse appel à un installateur Qualisol ou QualiPV.
Ainsi, la région Bourgogne, depuis le 1er avril 2008, verse une aide pouvant aller de 1000 à 3000 euros uniquement aux particuliers faisant appel à un installateur QualiPV. Il en est de même pour la région Languedoc-Roussillon ou encore pour la région Nord-Pas de Calais.
3. Les comités régionaux consultatifs
Il y a un an, Qualit’EnR (association pour la qualité d’installation des systèmes à énergies renouvelables) a lancé les comités régionaux consultatifs permettant aux acteurs des énergies renouvelables de se retrouver en région pour échanger sur les politiques à mettre en œuvre. Ces comités se réunissent au moins une fois par an. Pour cette année Qualit’EnR a déjà programmé les CRC de Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées et Bretagne.
4. Une forte mobilisation des collectivités lors des Journées européennes du solaire
Les 16 et 17 mai 2008, Enerplan organise en France les Journées européennes du solaire. Les collectivités vont largement se mobiliser. Plus de 360 événements sont attendus. Ainsi, en région PACA, 55 manifestations vont être organisées dont des visites d’installation, des journées d’information et des expositions. En région Rhône-Alpes, 47 manifestations sont prévues. En Ile de France, ce sont 22 manifestations qui vont être organisées. La Communauté d’agglomération Pays Aubagne Etoile (13) célébrera la fête du Soleil du Pays d’Aubagne et de l’Etoile dans le cadre des Journées européennes du solaire. Parmi les 10 pays européens organisateurs de ces journées du solaire, la France se place ainsi en 2ème position derrière l’Allemagne grâce au fort engagement des collectivités.
Alice Garnier pour Droit de l'Environnement
Pour en savoir plus :
Site d'ENERPLAN (rubrique Aides financières)
Les Journées européennes du solaire
