Certes, il ne s'agit pas d'un rapport officiel de l'Onema, même si le logo de cet organisme figure sur la couverture du document. Mais depuis sa première présentation lors des 6es assises de l'assanissement non collectif à Evreux (30 septembre-1 octobre 2009), ce rapport a été remarqué par bon nombre d'acteurs.

Il s'appuie sur un travail qui s'est étalé d'avril à septembre 2009 et qui a conduit Raphael Eyl-Mazzega à interroger une cinquantaine d'acteurs du terrain, abordant tant les dimensions techniques, qu'administratives et financières. Il a le mérite d'ouvrir le débat en proposant une série d'actions concrètes pour faire évoluer la situation, et notamment une nouvelle gouvernance des Services publics d'assainissement non colllectif (Spanc), une optimisation des moyens par la création d'un service unique de l'assainissement (SUA), et une amélioration de la communication sur l'ANC (création d'un site internet national sur l'ANC, création d'un Observatoire national de l'ANC, qui se pencherait sur les coûts, les services et les techniques d'ANC).